06 48 61 21 81 Du lundi au vendredi de 09h à 18h

Mentions légales

Les « mentions légales » sont une notion de droit se référant en particulier : aux obligations légales sur Internet en France.
Mentions légales du site internet www.electricien-blagnac.fr. Il est important de lire ces informations pour une navigation optimale et le respect des règles de l’internet.

PROPRIÉTAIRE DU SITE:

Concept’Elec 31 | M. Lemonnier Jason +33 6 48 61 21 81
Siret : 984 199 414 R.C.S. Toulouse EURL au capital de 1000 euros

EDITEUR DU SITE

CONCEPT ELEC 31
concept-elec@outlook.com
www.electricien-blagnac.fr

HÉBERGEUR DU SITE

O2SWITCH
222 – 224 BOULEVARD GUSTAVE FLAUBERT
63000 CLERMONT-FERRAND
https://www.o2switch.fr

ACCÈS AU SITE

L’accès à l’url https://www.electricien-blagnac.fr est gratuit.

Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
L’utilisateur du site www.electricien-blagnac.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

Écran : Résolution 1280 x 960 minimum;

Navigateur : Mozilla FIREFOX, SAFARI, CHROME ou MICROSOFT Internet Explorer.

L’utilisateur du site www.electricien-blagnac.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

ETABLISSEMENT DE LIENS VERS DES SITES TIERS

Concept’Elec 31| M. Lemonnier Jason se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site www.electricien-blagnac.fr. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Concept’Elec 31 | M. Lemonnier Jason, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

DROITS D’AUTEURS ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont Concept’Elec 31 | M. Lemonnier Jason est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de Concept’Elec 31 | M. Lemonnier Jason, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Concept’Elec 31 | M. Lemonnier Jason se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo et des éléments graphiques qui en sont déclinés.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des œuvres et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

PARTAGE ET LIENS VERS LES RÉSEAUX SOCIAUX

Concept’Elec 31 | M. Lemonnier Jason se réserve le droit de proposer aux internautes de partager via leurs propres comptes de réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Google+, Pinterest et LinkedIn) tout ou partie des articles ou médias publiés sur le site www.electricien-blagnac.fr.

Ce mode de partage n’entrave pas à la propriété intellectuelle tant que le contenu n’est ni dénaturé, ni détourné à des fins frauduleuses.

Le partage via les réseaux sociaux du contenu intégral du site www.electricien-blagnac.fr est proposé à but informatif. Tout autre usage constaté pourra être sanctionné par la loi suivants le Code de Propriété Intellectuelle.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toutes les photographies présentées sur ce site sont soit protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique (crédit photos : M. Lemonnier Jason) soit libres de droits. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de Concept’Elec 31 | M. Lemonnier Jason et d’en indiquer l’auteur et la source.
.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies à partir du site font l’objet d’un traitement informatique destiné à Concept’Elec 31 | M. Lemonnier Jason.

Pour la ou les finalité(s) suivante(s) :gestion de contacts

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en remplissant le formulaire de contact.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

UTILISATION DES COOKIES

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de traceurs (cookies) afin de réaliser des statistiques anonymes de visites et vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, en utilisant le paramétrage de votre navigateur et en veillant de demander l’effacement des cookies de votre système.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.